Médiathèque réglementaire
21 Résultats
Page
Nouvelle substance SVHC à la liste candidate à autorisation de REACH.
Une substance SVHC « Substance of Very High Concern » est une substance extrêmement préoccupante par ses propriétés de…
L’apport du grouping dans un contexte réglementaire : le cas des bisphénols.
Les premières alertes concernant le bisphénol remontent à 2012, date à laquelle le bisphénol A a été inscrit sur la liste CoRAP…
REACH : 4 nouvelles substances « SVHC » sur la liste candidate des substances soumises à autorisation publiée par l’ECHA
Une substance SVHC « Substance of Very High Concern » est une substance extrêmement préoccupante par ses propriétés de…
Liste candidate: 8 nouvelles entrées pour la liste des substances SVHC
La liste candidate compte désormais 219 entrées (lignes) – certaines d'entre elles couvrent des groupes ou des familles de substances, de…
L'ANSES publie une liste de 906 substances classées PE
L'ANSES publie le 15 avril 2021 une liste de 906 "substances d’intérêt du fait de leur action endocrine potentielle", associée à une…
Révision de REACH et CLP
La Commission a publié ses feuilles de route sur les prochaines révisions des règlements REACH et CLP
ANSES publishes a list of 906 substances classified as PE
ANSES publishes on April 15, 2021, a list of 906 "substances of interest because of their potential endocrine action", associated with a…
Substances actives endocriniennes dans l’évaluation des risques environnementaux
Le processus de demande d’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) pour un médicament requiert un certain nombre d’étapes dont, dans la…
Exigences substances actives et produits biocides
Modification sur la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides
Qu’est-ce qu’une substance préoccupante ?
Chaque réglementation majeure des produits chimiques apporte une définition propre de ce qu’est une substance préoccupante. Voici un tour…
Chemical Sustainability Strategy de la CE
ATOUT CHIMIE participe depuis 2007 à la mise en application de REACH, du CLP et des diverses législations sectorielles sur les produits…
Tests d’identification des perturbateurs endocriniens
Dans le cadre du sous-groupe dédié aux perturbateurs endocriniens (CASG-ED, pour Competent Authorities Sub-Group on Endocrine Disruptors)…
Les substances SVHC
Qu’est-ce qu’une substance SVHC ? Comment sont-elles identifiées? Quelles sont vos obligations?
Listes de perturbateurs endocriniens
Les autorités compétentes du Danemark, avec la collaboration de celles de la Suède, des Pays-Bas, de la France et de la Belgique ont lancé…
Biocides et Perturbateurs Endocriniens
La Commission Européenne a mis en ligne le 13 février 2020 une consultation publique sur un projet de modification des annexes II et III du…
Page