1 mars 2024
Biocides

Préparez votre résumé des caractéristiques de produits biocides (SPC) dans IUCLID

L'ECHA a adapté le logiciel IUCLID pour permettre aux entreprises de préparer et de mettre à jour le résumé des caractéristiques du produit (RCP) dans le cadre du règlement sur les produits biocides (BPR). Cet outil remplace désormais SPC Editor. 

Qu'est-ce qu'un SPC ? 

Le résumé des caractéristiques du produit (RCP) ou "Summary Product Characteristics" (SPC) en anglais est nécessaire pour demander une autorisation de produit biocide. Désormais, les fichiers RCP doivent être préparés au format IUCLID (.i6z) pour la soumission des demandes d'autorisation de mise sur le marché (AMM) sur le portail internet dédié R4BP 3.

Ce transfert de SPC Editor vers IUCLID rationalise la préparation des autorisations de produits biocides en réduisant la duplication des données, en améliorant la gestion des documents et en renforçant la sécurité.

Comment basculer vers ce nouvel outil pour les demandes d'autorisation déjà soumises ? 

Les fichiers RCP déjà téléchargés pour les demandes en cours dans R4BP 3 ou dans les demandes approuvées seront automatiquement migrés vers le nouveau format. Le logiciel IUCLID peut être téléchargé depuis le site Web d'IUCLID ou directement utilisé avec un compte dans les services en ligne "cloud" gérés par l'ECHA.

Le logiciel SPC Editor, auparavant utilisé pour préparer les fichiers SPC, a été abandonné et n’est plus accessible depuis le site Internet de l’ECHA. Cependant, vous pouvez télécharger d'anciens fichiers SPC au format .xml vers IUCLID et vos fichiers seront automatiquement migrés au format .i6z requis.

Comment appréhender cet outil IUCLID ?

Les manuels de soumission relatifs au BPR "Biocide Submission Manuals (BSM) ont été mis à jour pour vous aider à vous familiariser avec les changements apportés aux RCP. De plus, l'ECHA organise un webinaire pour présenter la nouvelle interface SPC (un enregistrement sera mise en ligne). Au cours de l'événement, les experts de l'ECHA donneront un aperçu des fonctionnalités d'IUCLID et du matériel de support disponible, et répondront aux questions des participants.

De plus, ATOUT CHIMIE propose une formation le 28 mars sur les outils pour l'élaboration des dossiers d'autorisation pour les produits biocides, IUCLID notamment. Le matériel pédagogique sera bien sûr adapté pour présenter ces évolutions ! 

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