Synthèses réglementaires
Nos synthèses réglementaires consistent à intégrer dans un document unique, sans valeur officielle, un acte de base de la réglementation. Les synthèses expliquent la réglementation applicable et donnent des conseils concernant la mise en œuvre.
Réglementation REACH :
- Les intermédiaires de synthèse sous SCC
- Mise à jour des enregistrements REACH
- Nanoformes
- Audit qualité des dossiers REACH
- Qualité des dossiers : plan d'action commun de l'ECHA et de la Commission Européenne
- Comment sécuriser l'Evaluation REACH?
- Les polymères sous REACH
- Déchets et économie circulaire
Réglementation Biocides :
- Fournisseurs Approuvés et équivalence technique
- Dérogation pour l'AMM
- Période transitoire, SIMMBAD et Synapse
- Loi Egalim et produits biocides
- Substances & co-formulants Perturbateurs Endocriniens
- ARTICLES TRAITES biocides
- Substances Actives GENEREES IN SITU
- AUTORISATION SIMPLIFIEE
- SUBSTANCES ACTIVES: Exclusion/substitution
- Lettre d'accès Biocides
- AUTORISATION DE L'UNION
- L'approbation SUBSTANCES ACTIVES
Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter !