Médiathèque réglementaire
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Mise à jour de l’évaluation du dioxyde de titane
Adoptée depuis 2011 par la Commission Européenne, la recommandation 2011/696/EU définie le terme de « nanomatériau »
Révision de la définition européenne d’un nanomatériau
Adoptée depuis 2011 par la Commission Européenne, la recommandation 2011/696/EU définie le terme de « nanomatériau »
L'ANSES publie une liste de 906 substances classées PE
L'ANSES publie le 15 avril 2021 une liste de 906 "substances d’intérêt du fait de leur action endocrine potentielle", associée à une…
Révision de REACH et CLP
La Commission a publié ses feuilles de route sur les prochaines révisions des règlements REACH et CLP
Dossiers d'enregistrements UK-Europe
À la suite du retrait du Royaume-Uni de l’UE, tous les transferts d’enregistrements sont désormais terminés
ANSES publishes a list of 906 substances classified as PE
ANSES publishes on April 15, 2021, a list of 906 "substances of interest because of their potential endocrine action", associated with a…
Mise en marché de masques traités biocides
Principale « mesure barrière » face à la pandémie de COVID-19, les masques faciaux désinfectants sont en plein essor. Cependant, leur…
Substances potentiellement préoccupantes et Univers des substances enregistrées
S'appuyant sur l'expérience acquise dans la mise en œuvre des règlements REACH (Registration, Evaluation and Authorisation of Chemicals -…
Substances actives endocriniennes dans l’évaluation des risques environnementaux
Le processus de demande d’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) pour un médicament requiert un certain nombre d’étapes dont, dans la…
Exigences substances actives et produits biocides
Modification sur la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides
Révocation des décisions d'enregistrement
Dans quel cas l’ECHA (Agence Européenne des produits chimiques) révoque les dossiers d’enregistrements ? Comment retrouver les…
Marketing of biocidal treated mask
The main “barrier measure” in the front of the COVID-19 pandemic, disinfectant face masks are booming. However, their safety and…
REACH & CLP: Rôle des entreprises et statuts des produits
Quels sont les rôles des entreprises et les statuts des produits ?
Brexit: accord Royaume Uni et Union Européenne
Le 31 janvier 2020, le Royaume-Uni a quitté l’Union Européenne. À la suite de ce départ, plusieurs négociations ont été faite et des…
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